Livre basé sur des faits réels : comment se protéger de la diffamation ?

De nombreux romans, récits ou autofictions s’appuient sur des événements vécus ou sur des personnages bien réels. Mais publier une œuvre inspirée de la réalité comporte des risques juridiques, notamment en matière de diffamation, d’atteinte à la vie privée ou au droit à l’image. Que peut-on raconter ? Jusqu’où peut-on aller ? Et comment se protéger quand on écrit un livre inspiré de faits réels ? Jérôme Sujkowski, avocat associé chez Ally Avocats, a répondu à nos questions.

En quelques titres:

1. Faits réels, fiction et diffamation : ce que dit la loi
2. L’atteinte à la vie privée : les précautions à prendre
3. Le cas des marques et des œuvres
4. Écrire à partir du réel : quelles précautions pour se protéger juridiquement ?
   1. Flouter les identités et brouiller les pistes
   2. Bien s’entourer et documenter son travail
   3. Le cas de l’autofiction et des biographies

Faits réels, fiction et diffamation : ce que dit la loi

En France, la liberté d’expression permet à chacun et chacune de raconter des faits, réels ou inventés, y compris dans une œuvre littéraire. « Si votre manuscrit est une fiction, vous pouvez librement faire référence à des prénoms, noms de famille ou noms de lieux existants, citer des marques, des personnes célèbres, des œuvres ou des titres d’œuvres, explique Jérôme Sujkowski. Toutefois, il convient de ne pas abuser de ce droit ».  La liberté d’expression connaît des limites juridiques strictes, notamment lorsqu’il s’agit de la réputation ou de la vie privée d’autrui.

La diffamation est définie par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 comme « toute allégation ou imputation d’un fait précis portant atteinte à l’honneur ou à la considération » d’une personne identifiable. Peu importe que ce soit vrai ou faux : ce qui compte, c’est l’impact sur la personne visée. Dans le cas d’un roman inspiré de faits réels, les risques de diffamation existent si un personnage identifiable subit un traitement dégradant ou voit son image atteinte.

Même en changeant le prénom ou en utilisant une forme romancée, une personne peut se reconnaître et décider d’attaquer l’auteur ou l’autrice en justice, comme le rappelle Jérôme Sujkowski : « Si le manuscrit a pour volonté d’énoncer une vérité (hors fiction donc), il faudra être vigilant aux risques d’atteintes en diffamation, en injure ou en dénigrement, si le contenu porte atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes visées. »

L’atteinte à la vie privée : les précautions à prendre

Un autre point à surveiller est l’atteinte à la vie privée, punie par le Code civil (article 9) et le Code pénal. Il est interdit de divulguer sans autorisation des informations intimes sur la vie d’une personne, même si elles sont exactes. « Il n’est pas possible de porter atteinte à la vie privée de personnes existantes, qu’elles soient célèbres ou non, notamment en les plaçant dans des situations embarrassantes, même si ces dernières sont fictives. » Là encore, la frontière entre fiction et réalité ne protège pas toujours l’écrivain, surtout s’il a un lien avec la personne concernée.

Dans le même ordre d’idée, « l’utilisation d’une photographie sur laquelle on voit un ou plusieurs visages découverts de personnes existantes est prohibée pour plusieurs raisons, explique Jérôme Sujkowski. D’une part, le photographe ou ses ayants droits peuvent revendiquer des droits d’auteur sur cette photographie jusqu’à 70 ans après la mort du photographe. D’autre part, les personnes photographiées, si elles sont encore vivantes, peuvent revendiquer leur droit à l’image et/ou le respect de leur vie privée et refuser que l’image soit utilisée sans leur consentement ». Néanmoins, il en va autrement des personnes célèbres si la photo les présente dans le cadre de leur activité professionnelle et que son but est d’informer sur cette activité. La photo ne doit pas non plus être trompeuse, choquante ou équivoque. Les personnes décédées ne sont également pas concernées par le droit à l’image, sauf si les ayants droits estiment que la dignité humaine n’est pas respectée (photo d’un cadavre par exemple).

Le cas des marques et des œuvres

En ce qui concerne les marques, œuvres et titres d’œuvres, on tombe dans ce qu’on appelle le droit des tiers. À ce sujet, l’avocat est clair : « Il n’est pas possible d’utiliser un nom de marque dès lors que l’utilisation dépasse la simple référence culturelle et qu’il y a une recherche de profiter de la notoriété de ce droit pour promouvoir son manuscrit. » En clair, vous pouvez citer une marque de voiture, de chocolat ou de baskets, mais pas en faire des tonnes à son sujet… ou au contraire la dénigrer en long, en large et en travers : « On tombe alors dans la contrefaçon de marque, si l’usage n’est pas nécessaire ou proportionné ».

Autre droit des tiers : les citations d’œuvres ou de titres d’œuvres. « Ce n’est pas possible non plus si l’usage dépasse la simple citation, laquelle doit être courte et justifiée par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées » : cela veut dire que vous pouvez citer une œuvre ou son titre, mais de manière concise et lorsque c’est absolument nécessaire à la compréhension du propos. Dans tous les cas, précisez le nom de l’auteur ou de l’autrice et l’ouvrage dont la citation est tirée.

Écrire à partir du réel : quelles précautions pour se protéger juridiquement ?

S’inspirer de faits, de lieux ou de personnes ayant existé pour construire une fiction enrichit considérablement votre récit, mais cela exige rigueur, vigilance et méthode pour éviter toute accusation.

Flouter les identités et brouiller les pistes

Commencez par modifier tous les éléments identifiables : prénoms, noms de famille, lieux précis, dates, professions ou traits physiques. Plus vous créez de distance entre la réalité et le récit, plus vous limitez les risques, même si ça ne suffit pas toujours,  rappelle Jérôme Sujkowski : « Le fait de changer les prénoms ou les noms est insuffisant dès lors que les personnages sont reconnaissables. » À cet égard, les avertissements du style « toute ressemblance serait fortuite » ne protègent absolument pas l’auteur ou l’autrice si la personne concernée se reconnaît.

La bonne solution est plutôt de construire des personnages composites mêlant plusieurs profils ou d’ajouter des éléments de pure fiction. Certaines situations peuvent exiger un compromis entre véracité et protection : changer le contexte géographique ou la chronologie ou inventer les dialogues ne nuit pas nécessairement à la portée du texte, au contraire. L’objectif reste de faire œuvre littéraire, pas de retranscrire un procès-verbal.

Pour ce qui concerne les photographies, « si vous souhaitez absolument utiliser une photographie avec une ou plusieurs personnes identifiables, il conviendra de demander l’autorisation au photographe et aux personnes visibles (ou à leurs ayants droits) ».

Bien s’entourer et documenter son travail

Il est vivement conseillé de faire relire le manuscrit par un avocat spécialisé avant la publication, surtout si des faits sensibles ou des personnes connues sont évoquées. Conservez également toutes vos sources : mails, autorisations écrites, témoignages ou recherches. Ces éléments vous serviront de preuve en cas de litige.

En maison d’édition, une clause de responsabilité peut être ajoutée pour préciser à qui revient la charge en cas de plainte. En autoédition, vous serez pleinement responsable de ce qui est écrit et publié.

Le cas de l’autofiction et des biographies

Quand on écrit sur soi ou une biographie, on est tenté d’évoquer des proches ou des figures marquantes de la vie. Mais même dans un récit à la première personne, la prudence s’impose. Le fait que l’auteur ou l’autrice soit impliqué émotionnellement ne réduit pas les obligations juridiques. L’intimité des autres reste protégée par le droit : vous devez donc être particulièrement vigilant

Raconter le réel est une démarche particulièrement exigeante qui demande beaucoup de vigilance. Derrière une intrigue inspirée de faits vécus, les frontières sont parfois floues entre liberté d’expression, vérité et atteinte à la réputation d’autrui. Pour écrire librement en respectant la loi, entourez-vous et demandez un avis professionnel avant publication.