Cher auteur,
Nous avons le grand plaisir de vous informer du retour favorable fait par le comité de lecture qui a été séduit par votre manuscrit…
Vous venez de recevoir ce courriel et vous sautez de joie : ça y est, un éditeur souhaite publier votre livre ! Vous pouvez effectivement vous réjouir : un professionnel s’intéresse à votre livre et y décèle un potentiel. Cependant, vous devez vous poser certaines questions avant de faire votre choix. De quel type d’éditeur s’agit-il ? Quelles sont les conditions du contrat d’édition ? Qui bénéficiera du potentiel commercial de votre livre ? Librinova vous conseille.
Un contrat d’édition, c’est quoi ?
Selon la SGDL (société des gens de lettres), le contrat d’édition est « un contrat par lequel l’auteur cède à un éditeur, en contrepartie d’une rémunération, le droit de fabriquer ou de faire fabriquer en nombre des exemplaires de l’œuvre ou de la réaliser sous forme numérique ; c’est à l’éditeur d’en assurer la publication et la diffusion ».
Le principe du contrat d’édition est la cession de droits : vous (auteur ou autrice) accordez à la maison d’édition le droit d’exploiter (c’est-à-dire commercialiser) votre manuscrit. En contrepartie, l’éditeur vous rémunère sous forme de droits d’auteur, correspondant à un pourcentage sur les ventes. Les seuls contrats à compte d’éditeur sont donc ceux où c’est l’éditeur qui donne de l’argent à l’auteur (et non l’inverse !).
L’édition à compte d’éditeur est donc la seule à proposer un véritable contrat d’édition. Dans les autres cas, il s’agit plutôt de contrats de prestations de services, de contrat dit « à demi », voire d’absence de contrat (dans le cas de l’auto-édition).
L’édition à compte d’éditeur
L’éditeur fait un travail éditorial sur votre texte et assure tous les frais de correction, mise en page, promotion, diffusion et distribution de votre livre. L’auteur ne paie rien pour être publié et il est même remboursé pour ses frais de déplacements à l’occasion de sa participation à des salons et autres manifestations.
L’éditeur a des équipes commerciales qui rencontrent les libraires pour parler de votre livre et une distribution qui assure la logistique. Les maisons d’éditions les plus petites n’ont pas toujours des équipes de diffusion ou de distribution et utilisent l’impression à la demande. Il n’y a donc généralement pas de mise en place en librairie comme pour les autres éditeurs.
L’auto-édition
En autoédition, il n’y a pas de contrat du tout, puisque vous ne cédez pas vos droits. Vous restez pleinement propriétaire de vos droits sur votre manuscrit, que vous exploitez commercialement par vous-même.
En autoédition, vous assurez vous-même toutes les étapes éditoriales (correction, réalisation de la couverture, publicité, promotion). Vous pouvez aussi choisir de payer des prestations de services supplémentaires : maquettage, couverture, formatage ebook… comme chez Librinova.
L’édition à compte d’auteur
Dans l’édition à compte d’auteur, il s’agit également d’une prestation de service. En réalité, l’auteur paie une société pour assurer la mise en page et la diffusion de son ouvrage. Il doit payer lui-même les frais d’impression et de publicité pour son ouvrage.
L’auteur reste là aussi propriétaire de ses droits (c’est là que la confusion règne souvent !). Cette forme d’édition est utile pour un projet très précis qui nécessite un petit tirage, mais il reste un choix onéreux.
L’édition à compte participatif ou compte à demi
L’édition à compte participatif est certainement la plus nébuleuse du marché. Ces sociétés se présentent souvent comme des éditeurs à compte d’éditeur. Elles font signer un contrat d’édition (avec cession de droits, donc), mais demandent en plus une participation financière pour la publicité/promotion, les frais d’impression ou autre. Parfois, cette participation prend la forme d’une obligation d’acheter un nombre minimum d’exemplaires pour la vente. La SGDL considère que ces contrats ne sont pas des contrats d’édition à proprement parler.
Comment lire et décrypter un contrat d’édition ?
Une fois que vous avez reçu la proposition de contrat d’édition par la société, il convient de ne pas le signer à l’aveuglette ! Voici les points de vigilance à surveiller, outre le statut de l’éditeur évoqué précédemment. Une chose à retenir : TOUT est matière à être négocié entre l’auteur et l’éditeur. Ce dernier n’a pas à vous imposer quoi que ce soit, même si vous êtes honoré d’avoir vu votre manuscrit retenu.
L’objet du contrat d’édition et les différents droits cédés
Le contrat d’édition doit précisément définir quel ouvrage il concerne, avec le titre, même provisoire. Il doit surtout mentionner l’étendue des droits que vous cédez à l’éditeur : vous n’êtes pas obligé de lui céder les droits d’exploitation sur tous les formats. Par exemple, vous pouvez conserver les droits multimédia et merchandising.
Chaque droit cédé doit être explicitement indiqué :
- édition imprimée courante, édition poche ;
- édition numérique ;
- format audio ;
- traduction ;
- adaptation théâtrale…
La cession des droits numériques doit faire l’objet d’une partie distincte (sous peine de nullité). De son côté, la cession des droits d’adaptation audiovisuelle (cinéma, télévision…) doit être actée dans un contrat distinct, même s’ils sont signés en même temps.
Les droits cédés doivent aussi mentionner la zone géographique concernée.
La durée et la résiliation du contrat
Il ne faut pas confondre la durée des droits d’auteur et la durée du contrat d’édition. La durée est théoriquement librement définie par les parties, mais c’est rarement le cas. La norme dans le milieu de l’édition est une durée calquée sur la durée de la propriété intellectuelle. Il est néanmoins possible d’intégrer des clauses d’obligation d’exploitation pour permettre à l’auteur de récupérer ses droits ou une clause de reconduction tacite.
Les modalités de résiliation du contrat d’édition doivent aussi être clairement définies, ainsi que les raisons pour lesquelles il peut être résilié de plein droit, par exemple :
- en cas d’épuisement du stock (conformément à l’article L132-17 du Code de la propriété intellectuelle) ;
- en cas de manquement de l’éditeur à l’obligation de reddition des comptes ou de paiement des droits.
Les engagements de l’auteur et de l’éditeur
Le contrat d’édition pose les obligations réciproques de l’auteur et de l’éditeur. Généralement, l’auteur s’engage à produire une œuvre originale et à remettre à l’éditeur les éléments nécessaires à la publication à une date convenue (manuscrit, corrections, etc.).
De son côté, l’éditeur doit :
- publier à ses frais l’ouvrage concerné ;
- exploiter de manière permanente et suivie l’ouvrage en lui procurant les conditions favorables à son exploitation (c’est-à-dire en assurant sa présence en librairie, en communiquant dessus, etc.) ;
- rendre compte régulièrement des ventes (reddition de comptes) à une date convenue et au minimum une fois par an ;
- verser à l’auteur l’à-valoir et les droits d’auteurs correspondant aux ventes à une date fixée pour chaque année.
Les autres clauses
Le contrat d’édition peut aussi comporter (mais ce n’est pas systématique) aussi d’autres clauses comme le droit de préférence, qui consiste à obliger l’auteur à soumettre en priorité ses ouvrages suivants à l’éditeur. Ce dernier peut accepter ou refuser l’édition. Mais vous pouvez négocier ce droit de préférence à une catégorie de livres (par exemple uniquement les romans fantasy) ou à un nombre d’ouvrages.
La mention du tirage initial minimum est obligatoire, sauf si l’éditeur verse un à-valoir. Si l’éditeur compte exploiter le livre en impression à la demande exclusivement (donc sans stock), il doit le mentionner.
Dernière chose, le format, la présentation (couverture et titre notamment) et le prix de vente de l’ouvrage restent de la prérogative de l’éditeur.
En cas de doute, vous pouvez faire appel à un organisme de conseil aux auteurs comme la SGDL ou la Ligue des auteurs. Vous pouvez aussi vous faire accompagner par un agent littéraire comme Librinova, qui vous aidera également à mieux négocier les clauses de votre contrat d’édition !
En conclusion, les 3 étapes essentielles à suivre quand un éditeur s’intéresse à votre livre :
- Épluchez les différentes clauses du contrat et si des points ne vous paraissent pas transparents, contactez-nous ! En tant qu’auteur Librinova, vous bénéficiez de notre expertise et de notre rôle d’agent littéraire.
- Prenez le temps de la réflexion et renseignez-vous sur l’éditeur sur auprès d’autres auteurs, sur les forums… Par ailleurs, le temps de l’édition traditionnelle est long : si un éditeur vous met la pression pour signer rapidement, ce n’est pas bon signe !
- Vérifiez la plus-value réelle par rapport à l’auto-édition en vous demandant s’il y aura un travail éditorial fait sur votre texte et pas uniquement de la correction ? Votre livre bénéficiera-t-il d’une mise en place en librairies ? Y a-t-il des personnes pour promouvoir votre livre aux éditeurs de poche, à l’étranger ? etc.
Être auteur autoédité est un acte choisi et non pas un choix par défaut. Parfois, il vaut mieux rester en autoédition (et propriétaire de vos droits) que signer à tout prix un contrat d’édition.
